Déposée le 1 septembre 1995 par PORCU Michele
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANGELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-40 du 6 octobre 1995.
Le déposant est PORCU Michele, domicilié(e) 10 route Nationale 60, 89190 Pont-sur-Vanne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PORCU Michele - France.
La marque ANGELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGELA est expirée depuis le 1 septembre 2005.
PORCU Michele a également déposé les autres marques suivantes : LUNA
PORCU Michele - 10 route Nationale 60, 89190 Pont-sur-Vanne - France
Madame PORCU Michele - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06
Inscription le 14 avril 2004 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance; Transmission totale de propriété n°390807 - Publication au BOPI 2004-04-14
Inscription le 29 décembre 1999 - Action en revendication de propriété n°292554 - Publication au BOPI 1999-12-29
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments) épices; glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alccoliques; boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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